Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE P'TIT FONBILLE
Numéro de dépôt :
1384239
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1996
Présentation de la marque LE P'TIT FONBILLE
Déposée le 4 novembre 1986 par GALINEAU Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT FONBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE P'TIT FONBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT FONBILLE est expirée depuis le 4 novembre 1996.
GALINEAU Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20